MENTIONS LÉGALES
Site édité par L'auto école La Libération
Directeur de la publication : Raphaël MAUVERNAY
Auto-école La Libération – SIREN 322 119 009 – Auto-école La Libération, 27 avenue de La Libération, 42000 Saint-Étienne
Siret : 32211900900015
Code APE : 8553Z (Enseignement de la conduite)
Numéro d'agrément : E0804203260
Conception
Création graphique : Ekypia
Réalisation du site internet : Ekypia
Crédit photo : Auto-école La Libération.
Hébergement
Site hebergé par la société OVH SAS
OVH SAS
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site ou un réseau interne d'entreprise.
Le contenu du site
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de l'auto-école La Libération et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionné le nom de l'auteur et la source.
Données personnelles et droit de rectification
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression vous concernant en vous adressant à :
L'auto-école La Libération
contact@la-liberation.fr
27 avenue de La Libération
42000 Saint-Étienne
04 77 32 12 62
Les litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Étienne.
